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Contrat

La société Afrovibe™, société par actions simplifiée, au capital social de 1.000 euros, ayant son siège social 45, rue de Maubeuge 75009 Paris, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro RCS (en attente), représentée par  Madame Maryam KABA en sa qualité de Président et Madame Doris MARTEL en sa qualité de Directeur Général.

ci-après dénommée « le CONCÉDANT », d’une part ;

et

L’utilisateur passant commande

Les personnes physiques doivent être identifiées par leur patronyme complet, leur nationalité, date de naissance et domicile. Une photocopie de la carte d’identité doit être jointe en annexe du contrat.

ci-après dénommée « COACH », d’autre part.

 

IL EST PRÉALABLEMENT EXPOSÉ QUE :

Le CONCÉDANT est l’auteur d’un dance workout original dénommé Afrovibe™ (ci-après dénommé Afrovibe™). Il s’agit d’une création originale, protégée comme telle par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Le déroulé du cours Afrovibe™ est décrit en Annexe 1.

Le CONCÉDANT développe des chorégraphies assorties de playlist tous les 2 mois qui doivent être impérativement suivies par le COACH, tant dans leur contenu que dans leur périodicité.

Le COACH est un professionnel de l’enseignement sportif.

Il a suivi un stage de formation de Coach Afrovibe™. Il désire enseigner Afrovibe™, par le biais de cours et de stages payants dispensés.

Le CONCÉDANT est titulaire de la marque Afrovibe™ n°3835124 déposée auprès de l’INPI le 27 mai 2011 pour les biens et services suivants :

  • 35 Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques;
  • 38 Communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
  • 41 Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.

La marque Afrovibe™ (ci-après dénommée Afrovibe™) est exclusivement exploitée pour désigner le dance workout du même nom créé par le concédant ainsi que pour les services de promotion de ce dance workout.

La marque Afrovibe™ est associée dans l’esprit du public à une image sportive, originale et haut de gamme qui caractérise l’activité exploitée par le CONCÉDANT. C’est en fonction de cette image de marque que le COACH souhaite enseigner Afrovibe™ et développer, en conséquence, l’exploitation de la marque Afrovibe™.

Le CONCÉDANT concède par les présentes au COACH une licence non exclusive non transférable de la marque Afrovibe™ ainsi qu’un droit d’exploitation du dance workout Afrovibe™ dont il est l’auteur.

Compte tenu de ce qui précède, le COACH devra avoir le souci constant de respecter, dans toutes ses actions et initiatives, l’image de marque associée à la marque, notamment en ce qui concerne la qualité des cours dispensés et le lieu dans lesquels ces cours sont dispensés.

ARTICLE 1 – DÉFINITIONS :

“Cours” : désigne les cours et stages Afrovibe™ dispensés par le COACH, pour lesquels la marque est enregistrée.

« La Marque » : désigne la marque Afrovibe™.

ARTICLE 2 – OBJET :

Le CONCÉDANT octroie au COACH qui l’accepte, une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable, sans garantie, pour la durée et aux conditions spécifiées dans le présent contrat, qui lui donne le droit d’utiliser, en France, la marque Afrovibe™ pour enseigner et faire la promotion des cours Afrovibe™ et d’évènements approuvés par le CONCÉDANT.

Le CONCÉDANT s’engage à fournir un suivi régulier au COACH, pendant toute la durée du présent contrat, pour la mise en oeuvre de ce savoir-faire.

Le COACH s’engage à tenir ce savoir-faire secret et à ne plus le mettre en oeuvre après l’expiration du présent contrat.

Les parties conviennent que la qualité des cours dépend de manière substantielle de l’investissement du COACH, des créneaux horaires auxquels sont proposés les cours, du respect des chorégraphies, de la musique et de la philosophie « EveryBody Can Vibe » ( = l’accessibilité à tous).

Le COACH communiquera préalablement au CONCÉDANT la liste des établissements dans lesquels les cours seront dispensés, en application de l’article 11.

Le COACH devra avoir une validation d’acquis professionnel et/ou un diplôme d’Etat reconnu, et devra, préalablement, suivre un stage de formation de Coach Afrovibe™.

Le titre de Coach Afrovibe™ ainsi que la certification Afrovibe™ n’est pas un diplôme professionnel d’état permettant l’encadrement d’activité sportive.

L’encadrement de l’activité Afrovibe™ est conditionné par la possession d’un diplôme ou certification adéquat, reconnu par le Ministère des Sports et figurant au Code du Sport, ainsi que par la possession d’une carte professionnelle d’éducateur sportif. Les certifications obligatoires les plus courantes sont les suivantes :

–  Brevet professionnel de la jeunesse de l’éducation populaire et du sport, spécialité activités gymniques de la forme et de la force

  • DEUST STAPS métiers de la forme,
  • Brevet professionnel de la jeunesse de l’éducation populaire et du sport, spécialité activités physiques pour tous
  • – DEUG STAPS animateur technicien des activités physiques pour tous
  • Diplôme d’Etat de Professeur de Danse (classique, contemporaine, jazz)
  • CQP animateur des activités gymniques d’expression et d’entretien
  • CQP animateur de loisirs « option activités gymniques d’entretien et d’expression

Afin que le COACH puisse exploiter la marque Afrovibe™, le CONCÉDANT met à sa disposition:

  • un ebook de formation
    • un accès au centre de formation
    • un accès aux chorégraphies imposées
    • un accès aux playlists réservée uniquement aux cours d’Afrovibe™
      • – un kit de communication digital

ARTICLE 3 – TERRITOIRE ET DURÉE :

Le présent contrat est conclu uniquement pour l’Europe.

Ce contrat est conclu pour une durée de 1 an renouvelable tacitement.

Ce contrat prend effet à compter de la date de formation ……/…../….. et se poursuivra pendant 12 mois, sous réserve des dispositions de l’article 19 ci-après.

ARTICLE 4 – MARQUE Afrovibe™:

La présente licence ne couvre que l’enseignement du dance workout Afrovibe™ ainsi que la promotion des cours Afrovibe™ dispensés par le COACH.

Le COACH ne peut utiliser la marque Afrovibe™ ni pour des fins autres que la promotion des cours Afrovibe™, ni pour des biens ou services non visés dans le dépôt de la marque Afrovibe™.

Le CONCÉDANT procèdera au maintien en vigueur de la marque. Les frais relatifs au renouvellement de la marque et à leur défense dans le cadre d’actions en annulation intentées par des tiers seront à la charge du CONCÉDANT.

Le COACH s’engage à exploiter la marque de manière sérieuse pendant la durée du présent contrat.

Le COACH s’interdit d’effectuer par lui-même ou par personne interposée, en quelque pays que ce soit, sans l’accord préalable et écrit du concédant, un dépôt de marque comportant en tout ou partie un élément quelconque de la marque Afrovibe™ et pouvant conduire à une confusion.

ARTICLE 5  – AFFILIATION :

Tout usage de la marque Afrovibe™  doit se faire en accord avec ce Contrat et ne peut impliquer une affiliation avec une tierce partie, y compris une affiliation tacite avec toute marque, organisation ou société́, et/ou tout individu ne possédant pas la licence décrite ci-après.

Lorsque le COACH souhaite utiliser le nom, le logo ou les marques d’une tierce partie en relation avec la marque Afrovibe™, il doit obtenir l’approbation du CONCÉDANT au préalable.

Néanmoins, le COACH peut utiliser le nom commercial, l’appellation commerciale et/ou la marque commerciale de la salle de gym où a lieu son cours d’Afrovibe™ ou son évènement approuvé, tant que cette utilisation est soumise à la marque Afrovibe™ et qu’elle est autorisée par la salle de gym ou la structure en question.

ARTICLE 6 – DÉNIGREMENT:

Le COACH ne doit faire aucune remarque ou commentaire désagréable et/ou créer de matériel ou de contenu qui, selon le CONCÉDANT, à sa seule discrétion, affaiblit, dénigre ou porte préjudice à la marque Afrovibe™ ou à la clientèle qui lui est associée. Le COACH accepte de se conformer sans délais à toute instruction du CONCÉDANT, y compris à toute demande d’élimination, de suppression ou de retrait de remarques, de contenus ou de matériels de ce genre.

ARTICLE 7 – PROPRIÉTÉ DE LA MARQUE Afrovibe™ :

Le CONCÉDANT possède tous les droits, titres et intérêts en relation avec la marque Afrovibe™ et le COACH ne doit entreprendre aucune action incompatible avec le fait que le CONCÉDANT en est propriétaire.

L’utilisation de la marque Afrovibe™ par le COACH est dédiée au seul bénéfice du CONCÉDANT et est exercée en son nom. À cet égard, le CONCÉDANT possèdera tout droit d’auteur vis-à-vis de spectacles sur scène en relation avec un cours d’Afrovibe™ ou un événement géré par le COACH, y compris tout droit d’auteur en relation avec l’action de filmer, d’enregistrer, de diffuser sous forme de flot continu, de mettre en ligne ou de reproduire ces cours ou événements.

Aucune disposition de ce Contrat ne donne au COACH de droits, titres ou intérêts en relation avec la marque Afrovibe™, autre que le droit d’utiliser cette marque tel que cela est permis par le présent contrat.

Le COACH ne doit ni déposer ni tenter de déposer toute marque commerciale, marque de service, logo, droit d’auteur, appellation commerciale ou nom commercial comprenant le terme « Afrovibe™ », ou toute variation de celles-ci, ni aider d’autre partie à le faire.

  1. Utilisation appropriée de la marque Afrovibe™

Le COACH doit utiliser la Marque uniquement telles qu’elle est illustrée en Annexes 1 et 2, en respectant les couleurs, les polices, la stylisation, les proportions et autres éléments de Marque ; suivre les consignes d’utilisation de la Marque ; utiliser les symboles de la Marque; suivre toutes les instructions, requêtes et/ou demandes faites par le CONCÉDANT en relation avec l’utilisation de la marque Afrovibe™ par l’Instructeur ; et prendre les meilleures mesures possibles pour utiliser les versions actuelles de la Marque telles que fournies par le CONCÉDANT.

  • Expression « Sous licence »

L’Instructeur doit utiliser l’expression « utilisées sous licence » sur tous les documents, imprimés ou électroniques, portant la Marque.

  • Normes de qualité

La nature et la qualité des services et du marketing du COACH  utilisant la Marque doit respecter les normes définies par le CONCÉDANT dans les manuels et séances de formation des COACH, sur www.afrovibe-danceworkout.com ou www.afrovibepro.com, dans les consignes d’utilisation de la Marque et dans ce Contrat. Le COACH doit coopérer avec le CONCÉDANT afin de faciliter le contrôle du CONCÉDANT vis-à-vis de la nature et de la qualité du marketing et des services du COACH, de permettre l’observation des Cours du COACH ou de ses événements approuvés, de se conformer rapidement à toutes les instructions en provenance du CONCÉDANT, et de fournir au CONCÉDANT des éléments prouvant le respect de ce Contrat.

  • Matériels promotionnels

Le COACH peut utiliser la Marque sur les brochures, les affiches, les e-mails, ainsi que sur tout autre document imprimé dont le seul but est de faire la promotion des cours d’Afrovibe™ du COACH ou de ses événements approuvés. Ces documents doivent inclure l’expression « utilisées sous licence ».

  • Adresses e-mail

Le COACH peut utiliser le terme « Afrovibe™ » dans son adresse e-mail, tant qu’il n’utilise cette adresse e-mail qu’à des fins de promotion de ses cours d’Afrovibe™ et de ses activités approuvées en relation avec Afrovibe™.

  • Noms de domaine

Le COACH peut utiliser le terme « Afrovibe™» dans le nom de domaine de son site Internet faisant la promotion de ses cours d’Afrovibe™, de ses événements approuvés ainsi que de la vente, liée mais subordonnée, d’accessoires et de vêtements. L’inscription et/ou l’utilisation d’un nom de domaine doit adhérer aux conditions de ce Contrat, y compris aux conditions suivantes :

Services/Biens concurrents. Sur un nom de domaine comprenant les Marques, le COACH ne peut vendre, offrir à la vente, faire la publicité ou la promotion de tout bien ou service à l’exception de ses cours d’Afrovibe™, de ses événements approuvés et de ses activités et biens autorisés en relation avec Afrovibe™.

  • Utilisations d’Internet

Le COACH peut utiliser la Marque sur un site Internet, y compris sur un blog et sur un site de réseaux sociaux, où le COACH  utilise la Marque pour faire la promotion de ses cours d’Afrovibe™ et de ses événements approuvés, en accord avec ce Contrat et avec les consignes suivantes :

  • Avis relatif aux marques commerciales. Le COACH doit inclure l’expression « utilisées sous licence » sur la page d’accueil de son site Internet, qui doit référencer la Marque utilisée sur le site.
  • Lien vers afrovibe-danceworkout.com. Le COACH doit inclure un lien hypertexte bien visible vers www.afrovibe-danceworkout.com sur sa page d’accueil.
  • Le COACH peut utiliser les compositions originales d’Afrovibe™ et autres morceaux originaux pouvant être disponibles dans le futur comme musique de fond sur son site Internet. L’Instructeur ne peut utiliser aucune autre musique sur son site Internet, à moins d’avoir obtenu la licence appropriée.
  • Le COACH doit s’identifier comme propriétaire du site Internet en indiquant son nom légal sur la page d’accueil.
  • AdWords/Mots-clés. Le COACH ne doit pas utiliser la Marque dans le cadre d’AdWords, de référencement payant, de mots-clés ou d’autres moyens permettant d’optimiser le classement dans les moteurs de recherche ou pour créer des « liens sponsorisés ».
  • Titres sur les réseaux sociaux. Le COACH doit inclure son nom dans le titre de toute page de réseaux sociaux comprenant la Marque. Dans le cas de pages de groupes, tous les instructeurs doivent être identifiés sur la page. Cette Section s’applique aux pages de réseaux sociaux créées ou utilisées pour des événements.

1.7. Radio, télévision et reportages

Le COACH ne doit pas utiliser la Marque à la radio ou à la télévision sans avoir reçu l’approbation du CONCÉDANT au préalable. Le COACH peut faire la promotion de ses cours d’Afrovibe™ ou de ses événements approuvés par le biais d’un reportage, en direct ou par écrit, ou par le biais de toute organisation de presse grand public ou d’une maison d’impression. Dans le cas d’une telle promotion, le COACH doit fournir à l’organisation de presse ou à la maison d’impression les consignes d’utilisation de la Marque. En ce qui concerne les reportages en direct, ils ne doivent pas inclure plus de dix minutes d’un cours d’Afrovibe™, d’un événement approuvé ou d’un enchaînement d’exercices d’Afrovibe™, sans avoir reçu l’autorisation du CONCÉDANT au préalable. Dans le cas où le COACH aurait conscience du reportage effectué, il doit le signaler au CONCÉDANT par e-mail en envoyant un message à contact@afrovibe-danceworkout.com. Dans le cas où le COACH ne serait pas au courant du reportage à l’avance, il doit le signaler rapidement au CONCÉDANT une fois le reportage effectué et, lorsque cela est possible, fournir une copie de l’article ou de l’enregistrement.

1.8. Vente de produits Afrovibe™ authentiques

Le COACH peut utiliser la Marque en relation avec la revente de produits Afrovibe™ authentiques, achetés auprès du CONCÉDANT ou chez un distributeur agréé, tant que ces ventes sont subordonnées à ses cours d’Afrovibe™ ou à ses événements approuvés. Le COACH peut revendre les produits Afrovibe™ originaux sur les plateformes de commerce en ligne, à condition qu’il s’identifie personnellement sur ces annonces et qu’il respecte les tarifs appliqués par le CONCÉDANT. À l’exception de ce qui peut être stipulé dans un contrat séparé, le COACH ne peut revendre des produits d’Afrovibe™ à l’extérieur du territoire sur lequel ils ont été achetés (par ex., les produits achetés en France doivent être revendus en France et non à l’extérieur du pays).

  1. Utilisation limitée de la Marque

Le CONCÉDANT peut utiliser, ou octroyer à d’autres, la licence d’utiliser la marque Afrovibe™  en rapport avec divers biens et services. Le COACH ne doit pas utiliser la marque Afrovibe™  à des fins de promotion de tout atelier, formation, séance d’instruction ou de chorégraphie, ou toute autre activité, à l’exception de ses propres cours d’Afrovibe™ ou événements approuvés. Le COACH ne doit pas utiliser la marque Afrovibe™  pour identifier une salle de gym, une salle d’entraînement, un nom commercial ou une appellation commerciale, ou tout autre type d’installations, de programmes ou de produits, à l’exception de ce qui est autorisé par la présente, sans l’autorisation préalable du CONCÉDANT. Le CONCÉDANT se réserve le droit de retirer tout contenu posté sur Internet et/ou utilisé par un COACH qui viole les droits du CONCÉDANT vis-à-vis de la marque Afrovibe™.

  • Ne jamais modifier la Marque

Le COACH doit utiliser la Marque conformément aux conditions de ce Contrat et doit s’abstenir de modifier la Marque (par ex., le COACH ne doit pas intituler son cours sous le nom « Afrovibe™ zone abdominale », «Afrovibe™ fessiers » ou «Afrovibe™ guerrier » ; ou changer l’orthographe de la Marque.

  • Ne jamais utiliser la Marque pour un nom commercial ou une appellation commerciale

Le COACH ne doit jamais utiliser la Marque comme nom commercial ou appellation commerciale, y compris « Club Afrovibe™ », « Studio Afrovibe™ » ou « Centre de gym Afrovibe™» par exemple.

  • Marchandises

Le COACH ne doit pas fabriquer, créer, offrir à la vente, vendre ou distribuer toute marchandise (y compris vêtements, accessoires, CD, DVD ou objets promotionnels) portant la marque ou des noms, styles ou logos similaires à la Marque. Néanmoins, le COACH peut modifier ou reconvertir tout produit Afrovibe™ officiel pour son usage personnel. La modification ou la reconversion incluent, par exemple, la découpe ou l’altération d’un produit Afrovibe™ officiel afin de le détourner de son utilisation prévue et d’obtenir une nouvelle forme ou utilisation. Les modifications et reconversions autorisées excluent expressément l’application ou la combinaison de tout produit ou partie d’un produit Afrovibe™, qu’il porte une Marque ou non, sur un produit ou une marchandise non liée à Afrovibe™. Le COACH ne peut offrir à la vente, vendre ou distribuer de produits Afrovibe™ modifiés ou reconvertis.

  • Vidéos/Enregistrements

Le COACH ne doit pas filmer, enregistrer, diffuser sous forme de flot continu, créer de DVD ou reproduire de toute autre manière tout cours d’Afrovibe™, ou imiter de toute autre manière la chorégraphie ou la musique de Afrovibe™. Les vidéos, CD et DVD de Afrovibe™ sont entièrement couverts par les lois sur le droit d’auteurs, et il est interdit de les copier, exposer, distribuer ou utiliser sans l’approbation préalable du CONCÉDANT.

  • Applications mobiles

Ne jamais utiliser la Marque en conjonction avec une application mobile, y compris dans le titre, l’icône ou le contenu de l’application.

  1. Utilisation de la marque par des tiers
  • Droits de propriété intellectuelle des tierces parties

Le COACH ne doit pas inclure de droits de propriété intellectuelle d’une tierce partie dans les documents faisant la promotion de ses cours d’Afrovibe™ ou de ses événements appropriés, sans en avoir reçu l’approbation au préalable de la part du CONCÉDANT. Cependant, l’utilisation du nom de la salle de gym ou de la structure où sont menés les cours de Afrovibe™ ou événements approuvés est permise, tant que celle-ci est subordonnée à la Marque et que son utilisation est permise par la salle de gym ou par la structure.

  • Utilisation des matériels du coach par une tierce partie

Ce Contrat est établi entre les Parties, que les Frais soient payés par le COACH ou par une tierce partie. Tous les documents Afrovibe™ offerts au COACH demeurent la propriété du CONCÉDANT et du COACH. Toute autre utilisation ou distribution de ces documents est interdite, y compris l’utilisation de ces documents par une tierce partie payant les Frais du COACH. Néanmoins, les salles de gym et autres structures hébergeant les cours d’Afrovibe™ ou événements approuvés gérés par le COACH peuvent utiliser les supports marketing que Afrovibe™ a mis à leur disposition.

ARTICLE 8 – RELATION ENTRE LES PARTIES :

La relation entre les Parties est celle de concédant de licence et de licencié. Aucune clause de la présente ne peut être interprétée comme créant un partenariat, une entreprise commune, une agence, une franchise, une relation de représentant commercial ou d’employeur-employé entre les Parties. Le CONCÉDANT ne peut être considéré comme agissant à titre de fiduciaire vis-à-vis du COACH. Le COACH n’a aucune autorité pour accepter ou faire toute offre ou représentation au nom d’Afrovibe™, et n’est pas habilité à agir au nom de Afrovibe™ ou à lier la société de quelque manière que ce soit. Le COACH ne doit faire aucune déclaration et n’entreprendre aucune action qui puisse contredire la relation définie par la présente, ou induire en erreur toute personne vis-à-vis de la nature de la relation entre les Parties.

ARTICLE 9 – DÉVELOPPEMENT DES COURS Afrovibe™ :

Le COACH s’engage à assurer l’enseignement des cours Afrovibe™ conformément aux instructions qui ont été communiquées durant la formation ainsi que conformément aux termes et aux conditions prévues dans le présent contrat.

Le COACH s’engage à coopérer avec le CONCÉDANT pour faciliter le contrôle de la nature et de la qualité des cours dispensés par le COACH sous la marque Afrovibe™, notamment en permettant au CONCÉDANT d’assister aux cours dispensés par le COACH.

Le COACH s’engage à se conformer promptement à toutes les instructions du CONCÉDANT résultant notamment de l’observation des cours dispensés.

Le COACH garantit au CONCEDANT le respect des chorégraphies/ playlists qui évoluent tous les trois mois et la conformité des cours Afrovibe™ qu’il dispense aux instructions qui lui ont été communiquées par le CONCÉDANT à l’occasion du stage de formation, ainsi qu’aux instructions figurant dans le Livre de formation et le déroulé de cours qui lui ont été transmis lors de la signature du présent contrat.

ARTICLE 10 – REDEVANCES ET RÉMUNÉRATIONS :


En contrepartie de la présente licence et du droit d’exploiter la création originale Afrovibe™, le COACH s’engage à verser au CONCÉDANT :

 

  • la somme de 450€ TTC par formation de deux journées
  • la somme de 300€ HT par an pour la licence (après la première année)

 

Le paiement de l’accès au centre de formation en ligne est effectué et crédité par chèque ou par virement.

Le défaut de paiement est une cause de résiliation unilatérale du présent contrat, aux torts exclusifs du COACH. Il ne pourra pas se prévaloir de différends avec le CONCÉDANT pour suspendre et/ou retarder le paiement des redevances dues.

Les redevances et rémunérations sont soumises à des changements, à la seule discrétion de CONCÉDANT. Le CONCÉDANT se réserve le droit d’établir, de réviser, de modifier ou d’amender ses redevances et rémunérations, ses méthodes et pratiques de facturation, y compris en termes de collecte, de paiement et de frais reliés au contenu ou aux services offerts sur son ou ses site(s) Internet. Le COACH convient d’accepter que tout changement soit communiqué par sa seule publication sur www.afrovibe-danceworkout.com.

Paiements de tierces parties :

Le CONCÉDANT accepte les paiements des redevances et rémunérations en provenance de tierces parties (par ex., une salle de gym). Il est de la responsabilité du COACH de s’assurer que les redevances et rémunérations sont versées en temps voulu, que ces redevances et rémunérations soient payées par le COACH ou par une tierce partie. Une tierce partie payant ces redevances et rémunérations peut, à tout moment, contacter le CONCÉDANT pour en annuler le paiement. Dans le cas où la tierce partie annulerait le paiement, il est de la responsabilité du COACH de s’assurer que toutes les redevances et rémunérations actuelles et futures sont payées en temps voulu. Le CONCÉDANT prendra des mesures raisonnables pour tenter d’informer le COACH en cas d’annulation du paiement par une tierce partie. Le CONCÉDANT n’est pas responsable pour toute perte ou tout dommage, y compris l’annulation de ce Contrat, subi par le COACH en cas de non-paiement des redevances et rémunérations.

ARTICLE 11 – INFORMATIONS ET COMPTES RENDUS :

Le COACH s’engage à transmettre au CONCEDANT, dès qu’il en a connaissance, le calendrier des cours qu’il va dispenser ainsi que leur lieu.

ARTICLE 12 – CONTRÔLES DES COMPTES :

Des pénalités financières en cas d’erreurs peuvent être envisagées pour prévenir toute négligence dans la tenue de la comptabilité du COACH. Le COACH s’engage, pendant la durée de ce contrat et au-delà jusqu’au paiement intégral de toutes les redevances dues, à mettre à la disposition du CONCÉDANT, les documents comptables relatifs aux cours dispensés, et à permettre au CONCÉDANT ou à un expert-comptable mandaté par lui et tenu au secret professionnel, aux heures normales de bureau et après préavis écrit de deux jours, de procéder à l’examen desdits documents afin de vérifier l’exactitude des décomptes de redevance. Les frais de ces vérifications seront à la charge du CONCÉDANT.

En cas de différences (sauf si elles sont dues à une erreur de bonne foi) entre la comptabilité du COACH et les documents transmis au CONCÉDANT, le COACH s’engage à verser dans les 30 jours qui suivent la requête du CONCÉDANT, à titre de pénalité, une somme correspondante à deux fois les différences déterminées, productives d’intérêt au taux de base bancaire (TBB) français.

Le droit du CONCÉDANT prévu à l’alinéa précédent ne saurait l’empêcher d’exercer le droit de résiliation du présent contrat.

ARTICLE 13 – DÉFENSE DE L’IMAGE DE MARQUE Afrovibe™ :

Dans l’exécution de ce contrat, le COACH fera de son mieux et prendra toutes les initiatives opportunes pour poursuivre le développement et l’expansion de l’enseignement Afrovibe™ dans le respect de l’image de marque. Le CONCÉDANT se réserve la faculté de se rendre, à tout moment, aux cours dispensés par le COACH afin de veiller au respect de la qualité Afrovibe™.

ARTICLE 14 – PUBLICITÉ ET PROMOTION DE L’ENSEIGNEMENT Afrovibe™ :

Le COACH aura l’initiative et la responsabilité et supportera le coût de l’activité publicitaire, promotionnelle et de relations publiques, relative aux cours Afrovibe™ qu’il dispense, en garantissant la haute qualité de toutes les réalisations et de tous les supports de communication.

En revanche, le choix et la définition de la politique d’image promotionnelle et publicitaire des cours, du contenu et des modalités de réalisation et de communication des divers messages devront être effectués conjointement entre les parties, selon les modalités décrites ci-après.

Le COACH ne pourra pas utiliser des créations de publicité ou prendre des initiatives de promotion ou de relations publiques (et notamment : site internet, vidéo promotionnelle, achat de nom de domaine, plaquette, carte de visite, affiche, page de médias sociaux), qui n’auront pas été préalablement approuvées par le CONCÉDANT, étant entendu que si dans les trente jours (30) suivant la présentation d’une proposition faite par le COACH, le CONCÉDANT n’a pas communiqué son désaccord par écrit, la proposition sera considérée comme approuvée.

L’approbation, une fois donnée ou présumée, ne pourra plus être retirée.

ARTICLE 15 – DÉFENSE DE LA MARQUE Afrovibe™ :

Dans le cas où un tiers se livrerait à des actes de contrefaçon ou de concurrence déloyale portant atteinte à la marque, la partie qui aura connaissance de ces actes sera dans l’obligation d’en informer sans délai l’autre partie par écrit, en lui indiquant le nom du tiers, la nature et les circonstances des actes incriminés et en lui transmettant la documentation s’y rapportant. Le CONCÉDANT prendra, à ses frais, toutes les mesures qu’il estime nécessaires pour prévenir ou faire interdire les actes illicites. Les indemnités qui seraient obtenues à la suite de telles actions seront au bénéfice exclusif du CONCÉDANT.
Dans le cas où un tiers poursuivrait le COACH pour contrefaçon ou concurrence déloyale pour atteinte à des droits antérieurs du fait de l’usage de la marque, le COACH sera dans l’obligation d’en informer sans délai le CONCÉDANT par écrit, en lui indiquant le nom du tiers, la nature et les circonstances des actes incriminés et en lui transmettant la documentation s’y rapportant. Le CONCÉDANT prendra, à ses frais, toutes les mesures nécessaires pour s’opposer aux poursuites.

ARTICLE 16 – RESPONSABILITÉ CIVILE :

La responsabilité civile découlant des activités d’enseignement dance workout Afrovibe™ incombe exclusivement au COACH, qui s’engage par conséquent à dégager de toute responsabilité le CONCÉDANT en cas de réclamations ou d’actions exercées par des tiers en raison de ces activités. Si des réclamations sont portées à la connaissance du CONCÉDANT ou si des actions concernant les activités mentionnées ci-dessus sont engagées contre le CONCÉDANT, ce dernier le notifiera immédiatement par écrit au licencié en lui fournissant toutes les informations utiles concernant les auteurs des réclamations ou actions ainsi que l’objet et la nature de celles-ci. Si le COACH ne parvenait pas à un accord avec les auteurs des réclamations ou actions et/ou si une action judiciaire était engagée contre le CONCÉDANT, le COACH assurerait à ses frais la défense du CONCÉDANT.

ARTICLE 17 – CESSION, SOUS-LICENCES ET SUBSTITUTION :

Compte tenu de l’intuitu personae qui caractérise le présent contrat, le COACH ne pourra pas céder, que ce soit en tout ou partie, le présent contrat et les droits qui en font l’objet sans l’autorisation préalable du CONCÉDANT. La violation de cette obligation entraînera la résiliation du présent contrat dans les conditions prévues à l’article 15.

ARTICLE 18 – NON-CONCURRENCE ET CONTREFAÇON :

Le COACH s’interdit d’enseigner, pendant l’exécution du présent contrat ainsi qu’à l’expiration d’une durée de 7 ans suivant la date de sa fin, toute discipline sportive susceptible de faire naître un risque de confusion avec le dance workout Afrovibe™™.

Le COACH s’interdit d’enseigner, de créer ou de participer à la création, pendant l’exécution du présent contrat ainsi qu’à l’expiration d’une durée de 7 ans suivant la date de sa fin, toute discipline sportive comportant les mots : Afro, Africa, African, Afrique, Africain(e) et Vibe. Toute reproduction non autorisée, à l’issue de l’exécution du présent contrat, des composantes originales du dance workout Afrovibe™ est constitutive du délit de contrefaçon.

ARTICLE 19 – RÉSILIATION 

Chacune des parties aura le droit de résilier le présent contrat à l’échéance annuelle de celui-ci en adressant à l’autre partie un courrier RAR 3 mois avant le terme annuel de ce contrat.

Chacune des parties aura, à tout moment, le droit, après un préavis de 1 mois adressé à l’autre partie par écrit, de résilier le présent contrat si l’autre partie n’en respecte pas les termes et manque de remédier à l’infraction à ses obligations contractuelles dans un délai de trente jours à compter de l’avertissement de l’autre partie.

Des violations intentionnelles et répétées, sans importance, prises individuellement, peuvent constituer une cause de résiliation si elles font l’objet de notifications écrites successives de la part de l’une ou de l’autre partie.

Le présent contrat pourra être résilié à l’option du COACH, avec un préavis de 1 mois si le CONCÉDANT entre en liquidation, se trouve en cessation de paiement ou en procédure de faillite, qu’elle soit judiciaire ou volontaire.

Le CONCÉDANT pourra résilier le présent contrat, après un préavis de 3 mois, dans les cas suivants :

– Si le COACH manque à payer les redevances dues au titre de l’article 6 ou omet de transmettre les informations et les comptes rendus objets de l’article 7 à l’échéance spécifiée. Le COACH sera toutefois en droit de remédier audit manquement dans un délai de quinze jours suivant la réclamation du CONCÉDANT en procédant à la transmission des informations et/ou, selon le cas, au paiement des sommes dues majorées d’un intérêt moratoire de 5% ;

– Si le COACH n’a pas respecté ses obligations prévues aux articles 5, 9 et 10 concernant la qualité des cours Afrovibe™, ainsi que l’image de prestige de la marque dans les actions de promotion des cours.

Dans les trente jours suivant l’expiration de ce contrat pour quelque cause que ce soit, le COACH cessera toute activité de promotion et de publicité des produits.

ARTICLE 20 – CONFIDENTIALITÉ :

Les parties s’engagent à ce que le contenu du présent contrat et toutes les informations et données confidentielles échangées au cours de son exécution ne soient pas divulguées à des tiers. La résiliation du présent contrat ne saurait libérer les parties de cette obligation.

ARTICLE 21 – LITIGES – DROIT APPLICABLE :

Tous litiges qui pourraient survenir entre les parties relativement au présent contrat seront, à défaut d’accord amiable, soumis au tribunal de commerce de Paris.

ARTICLE 22 – ABSENCE DE RENONCIATION :

Le fait pour une partie de ne pas avoir exigé à un moment quelconque la stricte application d’une ou plusieurs clause(s) du présent contrat ne pourra jamais être interprété comme une renonciation à s’en prévaloir pour l’avenir.

ANNEXE 1 – DÉROULÉ DU COURS Afrovibe™

Structure d’une séance

La séance dure une heure et se divise en 8 étapes :

 

  1. Echauffement: 3 minutes
  2. Chorégraphie Renforcement musculaire Fessiers: 4 minutes
  3. Chorégraphie Cardio: 15 minutes
  4. Chorégraphie Renforcement musculaire Abdominaux: 4 minutes
  5. Chorégraphie Cardio: 15 minutes
  6. Chorégraphie Renforcement musculaire Bras: 4 minutes
  7. Chorégraphie Cardio : 6 minutes
  8. Retour au calme/étirement: 3 minutes

 

Des chorégraphies assorties de playlist imposées sont développées tous les 2 mois. Elles doivent être impérativement suivies tant dans leur contenu que dans leur périodicité.

ANNEXE 2 – LES RÉFÉRENCES

Site internet : www.afrovibe-danceworkout.com

Centre de formation : www.afrovibepro.com

Email : afrovibefrance@gmail.com ou contact@afrovibe-danceworkout.com